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Dernière mise à jour : 5 juin 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Gaël Gérard — Entrepreneur individuel (micro-entreprise), exploité sous le nom commercial « AI AUDIT ».
• Siège : La Villeneuve Le Lage, 56240 Plouay, France
• SIREN : 923 615 660
• SIRET (siège) : 923 615 660 00019
• Immatriculé au RCS de Lorient : 923 615 660 R.C.S. Lorient
• Code APE / NAF : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA).
• Email : contact@artificialintelligence-audit.com

2. Directeur de la publication

Gaël Gérard.

3. Hébergeur

Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis. netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, marque « AI AUDIT », méthode d’audit, modèles de rapport, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite. Les livrables remis à un client lui sont concédés pour son usage interne ; la méthode et les modèles sous-jacents restent la propriété de l’éditeur.

5. Responsabilité

L’audit et ses livrables constituent une analyse et des recommandations fondées sur les informations déclarées par le client. Ils ne constituent pas un conseil juridique, comptable ou réglementaire et n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant aux décisions prises par le client. L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations du site mais ne peut en garantir l’exhaustivité ; le site peut être momentanément indisponible pour maintenance.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’usage des cookies sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Le présent site et les prestations associées sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur. Conformément au Code de la consommation, un client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.